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Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Formulaire de demande d’immatriculation original. Commentaires sur la durée. Livret d’assurance original ou carte d’assurance. Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Commentaires sur les bases légales.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.73 MBytes

Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Formulairr Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Qui certifie ces informations? Chef du service des immatriculations Tel: Certificat de mtuuelle copie simple ou certificat de cessation d’activité.

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Service mutuelpe Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Attestation de détachement Mutuel,e concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

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Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations firmulaire sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Chef du service des immatriculations Tel: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

الاستقبال – CNSS

Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Commentaires sur informations additionnelles. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au fprmulaire général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions. Livret d’assurance original ou carte d’assurance.

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Commentaires sur les bases légales. Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours. En cas de problème: Où devez vous aller?

Dépliant AMU

Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école. Agent du service des immatriculations Tel: Imprimer la procédure entière.

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Commentaires sur les conditions. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

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Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur. Documents nécessaires Bases legales. Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de flrmulaire du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Formulaire de demande d’immatriculation original.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Modifier cette étape dans le site d’administration. Ccnss du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Que devez vous fournir?

Commentaires sur les résultats. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier.